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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EMBRAYAGES
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DV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DV
VALEO EMBRAYAGES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
17419
Date de dépôt :
04/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2013

Présentation de la marque DV

Déposée le 4 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EMBRAYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO EMBRAYAGES domicilié(e) 5 avenue Roger Dumoulin,80080 AMIENS (dossier no 2240560) - 80080 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2240560) - 75017 - France.

La marque DV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DV est expirée depuis le 4 mai 2013.

VALEO EMBRAYAGES a également déposé les autres marques suivantes : CHT , DRAPO , TRIPOD , D1S , DMM , HR , DVA RADIAL , DT , D2S


VALEO EMBRAYAGES, société par actions simplifiée - 5 avenue Roger Dumoulin,80080 AMIENS (dossier no 2240560) - 80080 - France


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2240560) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240560 - Publication au BOPI 2003-04-09

Renouvellement sans limitation n°2018164 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Inscription le 21 février 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366266 - Publication au BOPI 2003-02-21

Inscription le 21 février 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de nature juridique n°366265 - Publication au BOPI 2003-02-21

Embrayages, en particulier mécanismes, frictions, butées, notamment pour véhicules automobiles, tracteurs, engins de travaux publics, véhicules poids lourds; pièces constitutives de tels embrayages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.